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Par délibération en date du 14 Décembre 2017 et par arrêté du Président de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois en date du 10 Avril 2018, il a été décidé de procéder à une modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols de Duisans.
Du 22 Mai 2018 au 22 Juin 2018, vous pouvez faire part de vos remarques sur le projet de modification simplifiée par courrier ou sur les registres à disposition au public situés au siège de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois, à ses antennes de Bavincourt et de Tincques ou à la Mairie de Duisans.
L’ensemble des pièces du dossier sont disponibles ci-dessous:
0.D-eacute-lib-eacute-ration – Modification Duisans
1.D-eacute-cision de la MRAe n-deg-20182285 – Modification Duisans
2.Notice pr-eacute-cisant les modifications – Modification Duisans
4.Zonage – Modification Duisans
5.Avis de la Mairie de Duisans
6.Avis de la Chambre d-039-agriculture
8.Avis du Département du Pas de Calais
9 Arrêté de mise à disposition du public – Modification Duisans
